Règlement Intérieur

Règlement Intérieur







 A.M.B 
Association des Marcheurs de Beaufort

                                                      Mairie                                                     

39190 BEAUFORT




I – ADHESIONS

Article 1
1.1 Les candidats membres doivent justifier de leur identité et remplir une demande d’adhésion se rapportant à la loi n° 84-610 du 16/07/1984.

1.2 L’AMB fait obligation de fournir une licence-assurance de la F.F.R.P.

Article 2
2.1 Les demandes d’adhésion des membres bienfaiteurs, des membres d’honneur, sont examinées par le Conseil d’administration.
La qualité de membre de l’Association prend effet après la délivrance de la licence-assurance.

2.2 Le ou les candidat(s) dont la demande d’adhésion est rejeté peut(vent) faire appel de la décision devant l’assemblée générale la plus proche. Le Conseil d’administration est tenu d’inscrire cet appel à l’ordre du jour de celle-ci. Si l’assemblée a déjà été convoquée, l’appel viendra devant l’assemblée générale suivante.

2.3 Après acceptation de l’adhésion, la qualité de membre de l’AMB est acquise par le règlement de la cotisation-assurance.
La cotisation est due à partir de l'âge de seize ans. (1)

2.4 Radiations : le Conseil d’administration ne peut prononcer la radiation d’un membre que dans les conditions prévues par les statuts du Comité Départemental (art. 6).




II – CONSEIL D’ADMINISTRATION

Article 3
3.1 Les décisions du Conseil d’administration sont prises à la majorité simple. Le vote par procuration est admis, le mandataire devant faire lui-même partie du Conseil et ne pouvant être porteur de plus d’un mandat.

3.2 En cas d’empêchement momentané du Président, le Conseil d’administration est présidé par le ou la secrétaire ou, à défaut, par le membre le plus ancien du Conseil.

3.3 Des personnes qualifiées en raison de leurs compétences peuvent être invitées de façon permanente ou occasionnelle à participer aux travaux du Conseil d’administration

3.4 Seuls le Président, le Vice-Président et le Trésorier disposent de la signature sur les différents comptes financiers de l’AMB et sont habilités à y effectuer toutes opérations.

3.5 La signature de l’une des personnes habilitées sera suffisante pour toutes les opérations inférieures à 150 €. Pour les opérations égales ou supérieures à 150 €, la signature de deux personnes habilitées sera nécessaire.


III – ASSEMBLEES GENERALES

Article 4
4.1 Les candidatures aux fonctions de membre du Conseil d’administration sont reçues jusqu’au moment de l’élection.

4.2 Pour que la candidature soit valable, le candidat doit être à jour de la cotisation de membre de l’AMB ;

4.3 Le vote a lieu à main levée. Toutefois un scrutin à bulletin secret par appel ou nominal peut être demandé soit par le Président, soit par un membre du Conseil d’administration, soit par le quart des membres présents.

4.4 Le vote par procuration ne peut résulter que d’un pouvoir écrit, daté et signé.

4.5 Le procès-verbal des délibérations des Assemblées générales est consigné par le ou la secrétaire sur un registre spécial et signé par le Président ou le ou la secrétaire qui sont habilités à en délivrer copies ou extraits, notamment au Comité départemental ou les administrations de tutelle.

IV – FORMATION

Article 5
5.1 Un membre de l’AMB peut être candidat à un stage spécifique à la randonnée pédestre (baliseurs officiels, stage d’initiation au brevet d’animateur, brevet d’animateur à la randonnée et aux brevets internes à la F.F.R.P)

5.2 Le Conseil d’administration examine la possibilité ou l’intérêt d’une aide financière à ces demandes de stage.



V – LICENCES ET ASSURANCE

Article 6
6.1 Il est délivré une licence aux adhérents pratiquant la randonnée pédestre. Ces licences apportent la preuve de leur appartenance à la Fédération et leur permettent de bénéficier des avantages proposés par la Fédération.

6.2 Les licences sont valables jusqu’au 31 décembre de l’année en cours. Elles sont mises à disposition à compter du 01.11 de l’année précédente.

6.3 Les licences sont délivrées aux adhérents après le règlement correspondant.

6.4 Les assurances proposées par la Fédération ne peuvent être délivrées qu’aux licenciés, aux membres individuels ou aux baliseurs. L’assurance des personnes disposant de la carte de baliseur est obligatoire. Elle peut être prise en charge par le Comité départemental, pour la couverture des risques qui découlent des responsabilités qui leur ont été confiées.



VI – MEMBRES ASSOCIES

Article 7
7.1 Ils sont définis par l’article 43 des statuts fédéraux complétés par la note fédérale en date du 07.06.1995.

7.2 Le Conseil d’administration peut inviter de façon permanente ou occasionnelle les représentants du CDRP, de la DDJS, du CDOS, de l’ONF ou d’autres organismes en raison de leurs compétences.
Ces organismes peuvent, s’ils le souhaitent, demander leur affiliation comme membres associés de l’AMB.
D’autres organismes peuvent solliciter leur adhésion comme membres associés si leur activité, leur domaine d’intervention ou leur partenariat concerne directement, ou non, la randonnée pédestre.

7.3 Les membres associés acquittent une cotisation définie par le Conseil d’administration

7.4 Les membres associés ne peuvent prétendre à la licence et ne peuvent prendre part aux votes.


(1) CA , séance du 11 janvier 2012